Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LOUISE ET CLEMENT
Cave de Bonnieux, SCA

Numéro de dépôt :
4252190
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
DOMAINE LOUISE ET CLEMENT de Cave de Bonnieux

Présentation de la marque DOMAINE LOUISE ET CLEMENT

Déposée le 25 février 2016 par la société Cave de Bonnieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LOUISE ET CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société Cave de Bonnieux domicilié(e) 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Bonnieux, Mme Mathieu Naelle domicilié(e) 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France.

La marque DOMAINE LOUISE ET CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LOUISE ET CLEMENT arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

Cave de Bonnieux a également déposé les autres marques suivantes : BONNILIS , Domaine Les Chapelins , Alta Nera , Les Clapes , LES SAFRES , ORPHEA , Confidence , DOUCE CHIMERE , DOMAINE LA BASTIDE DE RODON , Révélation


Cave de Bonnieux, SCA - 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France - SIREN 783208762


Cave de Bonnieux, Mme Mathieu Naelle - 0 Quartier de la gare - 84480 - BONNIEUX - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Bouteilles ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.